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Exclusions de TaxTron

Les situations, formulaires et annexes que TaxTron ne prend pas en charge.

Limitation du revenu du Canada

  • Le formulaire T1273 permet seulement 15 entrées dans les sections 7 et 8.
  • TaxTron ne prend pas en charge les déclarations de revenus des administrations multiples.

Restrictions pour Revenu Québec

  • TaxTron ne traite pas les déclarations dans lesquelles il y a plus de deux renseignements à la section 7 (Frais engagés pour tirer un revenu de la société de personnes (TP-80 – lignes 485 à 487)).
  • Ne traite pas les déclarations comportant plus d’un formulaire Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble (TP-1086.R23.12).
  • TaxTron ne traite pas les déclarations indiquant plus de quatre déductions pour amortissement (DPA) au formulaire Revenus et dépenses de location d’un bien immeuble (TP-128).
  • TaxTron ne traite pas les déclarations indiquant plus de six déductions pour amortissement au formulaire Revenus et dépenses d’entreprise ou de profession (TP-80).
  • TaxTron ne prend pas en charge les déclarations de revenus des administrations multiples.
    • Impôt d’un particulier qui exploite une entreprise au Canada mais hors du Québec (TP22)
    • Impôt d’un particulier qui exploite une entreprise au Québec, mais qui réside ailleurs au Canada (TP25)

La liste complète, y compris les exclusions pour la transmission électronique et pour les déclarations des sociétés (T2), est disponible en anglais.