Intérêts et autres revenus de placement

Les régimes fiscaux fédéral et québécois exigent que vous déclariez tous les intérêts que vous gagnez. Cela comprend les intérêts provenant de comptes bancaires, de certificats de placement garanti (CPG), d'obligations et d'autres placements semblables. La déclaration aux fins fédérales et québécoises repose sur des feuillets fiscaux distincts, mais suit un processus semblable.

En règle générale, les intérêts sont déclarés sur les feuillets RL-3, RL-13, RL-15 ou RL-16. Si ces feuillets n'ont pas été produits, les renseignements correspondants peuvent figurer sur les feuillets T3, T5 ou T5013. Les contribuables doivent aussi déclarer tous les intérêts qui ne figurent pas sur les feuillets RL ou fédéraux, notamment :

Les intérêts reçus sur des prêts consentis à des particuliers
Les intérêts gagnés sur les remboursements d'impôt sur le revenu durant l'année

Titres de créance au porteur

Les intérêts gagnés sur des titres de créance au porteur, comme les bons du Trésor ou les acceptations bancaires, peuvent être calculés à l'aide des feuillets RL-18 (T5008), des relevés de compte ou des registres d'opérations.

Si les titres sont encaissés ou aliénés après la date d'échéance, la différence entre le produit de disposition (case 21 du feuillet RL-18) et le prix d'achat est considérée comme un revenu d'intérêts.
Si les titres sont encaissés ou aliénés avant la date d'échéance, la différence entre le produit de disposition et le prix d'achat peut aussi donner lieu à un gain ou à une perte en capital.

Revenus de placement déclarés sur divers feuillets et dans diverses cases, voir ci-dessous :

Type de revenu	Feuillet fédéral (T1)	Cases	Québec (TP-1)
Intérêts et dividendes	T5 – État des revenus de placements	Case 13 : intérêts de source canadienne Case 15 : revenu de source étrangère Case 25 : dividendes déterminés Case 11 : dividendes autres que des dividendes déterminés	RL-3 – Revenus de placement
Revenu de fiducie	T3 – État des revenus de fiducie (attribution et affectation)	Diverses cases pour les intérêts, les dividendes et les gains en capital	RL-16 – Revenus de fiducie
Opérations sur valeurs mobilières	T5008 – État des opérations sur titres	Case 21 : produit de disposition	RL-18 – Opérations sur valeurs mobilières
Revenu de société de personnes	T5013 – État des revenus d'une société de personnes	Diverses cases pour le revenu de société de personnes	RL-15 – Revenus de société de personnes