Cryptomonnaies

Cryptomonnaies :

Les cryptomonnaies sont un type de monnaie numérique créée à l'aide d'algorithmes informatiques. Il existe de nombreuses cryptomonnaies, la plus populaire étant le bitcoin.

La monnaie numérique est de l'argent électronique. Elle n'existe ni sous forme de billets ni sous forme de pièces.

Aucune organisation unique, comme une banque centrale, ne crée les monnaies numériques. Elles reposent sur un réseau décentralisé d'égal à égal (P2P). Les « pairs » de ce réseau sont les personnes qui participent aux opérations en monnaie numérique, et leurs ordinateurs forment le réseau.

Les règles fiscales s'appliquent-elles aux cryptomonnaies?

Et comment! Les règles fiscales s'appliquent aux opérations en monnaie numérique, y compris celles effectuées en cryptomonnaies! Cela signifie que les monnaies numériques sont assujetties à l'impôt sur le revenu en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu.

Notions de base

L'ARC traite généralement la cryptomonnaie comme un bien (une marchandise) aux fins de la Loi de l'impôt sur le revenu. Tout revenu tiré d'opérations portant sur des cryptomonnaies est généralement traité comme un revenu d'entreprise ou comme un gain en capital, selon les circonstances. De même, si les gains sont considérés comme un revenu d'entreprise ou comme un gain en capital, toute perte est alors traitée comme une perte d'entreprise ou comme une perte en capital.

Avant de parler de profits ou de pertes, nous devons comprendre le traitement de l'achat et de la vente en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu.

Qu'est-ce qu'une disposition?

Ce terme désigne la façon dont vous vous départissez d'un bien, par exemple en le donnant, en le vendant ou en le transférant. En général, posséder ou détenir une cryptomonnaie n'est pas imposable. Mais il peut y avoir des conséquences fiscales lorsque vous faites l'une des opérations suivantes :

• Vendre ou donner de la cryptomonnaie
• Échanger de la cryptomonnaie, y compris se départir d'une cryptomonnaie pour en acquérir une autre
• Convertir de la cryptomonnaie en monnaie émise par un gouvernement, comme des dollars canadiens
• Utiliser de la cryptomonnaie pour acheter des biens ou des services

Gains et pertes en capital

Le revenu que vous tirez de la disposition d'une cryptomonnaie peut être considéré comme un revenu d'entreprise ou comme un gain en capital. Dans le présent blogue, nous ne traitons que des gains en capital. Pour en savoir plus sur le revenu d'entreprise provenant de la disposition de cryptomonnaie, cliquez ici (opens in a new tab).

Les gains en capital provenant de la vente de cryptomonnaie sont généralement inclus dans le revenu de l'année, mais seule la moitié du gain en capital est assujettie à l'impôt. C'est ce qu'on appelle le gain en capital imposable. Toute perte en capital résultant de la vente ne peut être déduite que des gains en capital; vous ne pouvez pas l'utiliser pour réduire un revenu provenant d'autres sources (comme un revenu d'emploi). Vous pouvez reporter vos pertes en capital si vous n'avez aucun gain en capital auquel les imputer pour l'année ou pour l'une des trois années précédentes.

Exemple : Des amis ont encouragé John à acheter de la cryptomonnaie, présentée comme le prochain grand placement. Il a décidé d'acheter pour 1 000 $ de bitcoins en 2018. En 2021, John a jugé les cours du bitcoin favorables et a décidé de reconvertir ses bitcoins restants en dollars canadiens. La valeur de ses bitcoins avait augmenté de 1 000 $. John a réalisé un profit de 1 000 $ sur l'achat et la vente de ses bitcoins et, aux fins de l'impôt, son gain en capital imposable sera de 500 $.

Échange d'une cryptomonnaie contre une autre

En général, lorsque vous vous départissez d'un type de cryptomonnaie pour en acquérir une autre, les règles sur les opérations de troc s'appliquent. Vous devez convertir en dollars canadiens la valeur de la cryptomonnaie que vous avez reçue. Cette opération est considérée comme une disposition et vous devez la déclarer dans votre déclaration de revenus.

Exemple : Le 30 juillet 2018, James a acheté 100 unités d'Ethereum, d'une valeur de 20 600 $. Pour cet achat, James a échangé ses 2,5061 bitcoins, qui se négociaient à 8 220 $ l'unité ce jour-là. Aux fins de l'impôt, l'ARC considère qu'il s'agit d'une disposition des bitcoins de James. James avait acheté ces bitcoins 15 000 $ à l'origine et les a échangés contre 100 unités d'Ethereum, d'une valeur de 20 600 $, ce qui donne un gain en capital.

Le calcul se fait comme suit :

• 20 600 $ (juste valeur marchande de 2,5061 bitcoins au moment de l'opération)
• Moins : 15 000 $ (prix de base rajusté de 2,5061 bitcoins, soit leur prix d'achat initial)
• Gain en capital de 5 600 $
• Gain en capital de 5 600 $ imposé à 50 % = gain en capital imposable de 2 800 $

Exemple : Si, par contre, le prix d'achat initial des 2,5061 bitcoins avait été de 25 000 $ et que, au moment où James les a échangés contre 100 unités d'Ethereum, ils ne valaient que 20 600 $, il aurait une perte en capital. Le calcul se fait comme suit :

• 20 600 $ (juste valeur marchande de 2,5061 bitcoins au moment de l'opération)
• Moins : 25 000 $ (prix de base rajusté de 2,5061 bitcoins, soit leur prix d'achat initial)
• Perte en capital de 4 400 $
• Perte en capital de 4 400 $ × 50 % = perte en capital déductible de 2 200 $

La cryptomonnaie est l'avenir de la finance! Chez Softron Tax, nous pouvons vous aider à vous y retrouver dans les règles fiscales de cette monnaie novatrice!