Tout sur la résidence principale

La résidence principale est le lieu de résidence principal, ou habitation principale, d'une personne.

Une résidence principale peut être l'un ou l'autre des types de logements suivants :

• Maison
• Chalet
• Condominium
• Appartement dans un immeuble d'appartements
• Appartement dans un duplex
• Roulotte, maison mobile ou bateau-maison

Le logement est admissible à titre de résidence principale si vous êtes propriétaire du bien seul ou conjointement avec une autre personne. De plus, une seule résidence principale peut être désignée, pourvu qu'un particulier, un couple ou une famille y habite la plupart du temps.

Vous ne pouvez avoir qu'une seule résidence principale à la fois. Toutefois, si vous vendez votre résidence principale et en achetez une autre, ou si vous déménagez dans une autre propriété que vous possédez la même année, vous pouvez utiliser la règle du « plus un » pour calculer le montant de l'exemption pour résidence principale. Cette règle vous permet de demander l'exemption pour résidence principale pour les deux propriétés pour cette année-là, même si vous ne pouvez désigner qu'une seule propriété comme résidence principale.

Supposons que vous n'étiez pas résident du Canada pendant une année d'imposition au cours de laquelle vous déteniez la propriété désignée. Dans ce cas, l'exemption pour résidence principale peut être réduite ou éliminée selon la durée de votre non-résidence.

Qu'est-ce que l'exemption pour résidence principale?

L'exemption pour résidence principale peut réduire ou éliminer votre gain en capital. Par exemple, si la propriété a été uniquement une résidence principale, vous n'avez pas à payer d'impôt sur le gain en capital pour chaque année où vous l'avez détenue. Toutefois, si la propriété n'a pas été votre résidence principale à un moment quelconque pendant que vous la déteniez, vous pourriez devoir déclarer tout ou partie du gain en capital.

Que devez-vous faire pour obtenir l'exemption pour résidence principale?

Vous devez d'abord déclarer la vente de votre résidence principale et faire la désignation. Pour ce faire, remplissez l'annexe 3 lorsque vous produisez votre déclaration de revenus. Vous devez aussi produire le formulaire T2091 (opens in a new tab) (IND), Désignation d'un bien comme résidence principale par un particulier (sauf une fiducie personnelle), qui comprend des renseignements précis comme l'adresse de la propriété vendue, la date d'achat de la propriété et le montant de la vente. Vous pouvez soumettre le formulaire T2091 par voie électronique ou sur papier

Si vous avez coché la case 1 à la ligne 17900 de l'annexe 3, vous n'avez qu'à remplir la première page de ce formulaire. Vous n'avez pas à déclarer de gain à l'annexe 3 pour cette propriété

Que se passe-t-il si vous ne déclarez pas la vente?

Si vous oubliez de déclarer la vente de votre résidence principale ou de faire la désignation, vous devez communiquer avec la personne ou l'organisation qui a produit vos impôts et modifier votre déclaration de revenus pour l'année où vous avez vendu la résidence principale. Dans certaines circonstances, si vous êtes en retard pour la désignation, vous pourriez devoir payer une pénalité. Votre résidence principale vous offre aussi un abri fiscal! Si vous vendez votre résidence principale, assurez-vous de connaître les règles d'exemption afin de réduire votre impôt sur le gain en capital.