Pertes autres que des pertes en capital : comment les reporter prospectivement ou rétrospectivement pour réduire votre revenu imposable

Comprendre les pertes autres que des pertes en capital

Une perte autre qu'une perte en capital d'années antérieures survient lorsque les déductions admissibles d'une entreprise dépassent son revenu pour une année donnée. Contrairement aux pertes en capital, les pertes autres que des pertes en capital peuvent réduire d'autres types de revenus, comme un revenu d'emploi, d'entreprise ou de placement.

Points essentiels

• Report prospectif : Les pertes autres que des pertes en capital peuvent généralement être reportées prospectivement sur une période pouvant aller jusqu'à 20 ans pour réduire le revenu imposable futur.
• Report rétrospectif : Ces pertes peuvent aussi être reportées rétrospectivement sur un maximum de 3 ans pour récupérer l'impôt payé antérieurement.
• Pertes autres que des pertes en capital : Elles peuvent comprendre des pertes d'entreprise, des dépenses d'emploi ou des pertes sur des biens locatifs.

Exemple

Sarah exploite une petite entreprise, et son état des résultats se présente comme suit :

• Revenus de son entreprise : 100 000 $
• Dépenses (y compris les salaires, le loyer, les fournitures, etc.) : 150 000 $

Dans ce cas, sa perte nette pour l'année serait la suivante :

Perte autre qu'une perte en capital = revenus - dépenses

Perte autre qu'une perte en capital = 100 000 $ - 150 000 $ = 50 000 $

Cette perte de 50 000 $ peut être classée comme une perte autre qu'une perte en capital parce qu'elle découle des activités de l'entreprise, et non de la vente de placements ou d'autres immobilisations.

Comment Sarah peut utiliser la perte autre qu'une perte en capital

Sarah peut :

• reporter prospectivement la perte de 50 000 $ pour réduire tout revenu imposable qu'elle gagnera au cours des 20 prochaines années;
• reporter rétrospectivement la perte de 50 000 $ sur un maximum de 3 ans pour réduire le revenu qu'elle a déclaré au cours de ces années et obtenir possiblement un remboursement de l'impôt déjà payé.