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Annexe 11

L’annexe 11 enregistre les frais de scolarité, montant relatif aux études et/ou montant pour manuels.

Pour ouvrir l'annexe 11, inscrivez S11 dans la boîte de recherche et double-cliquez sur A11 - Frais de dans le gestionnaire de formulaires.

La plupart des informations dans l'annexe 11 provient du formulaire T2202 ou les formulaires  T2202A, TL11A, TL11B et TL11C, qui sont presque identiques au formulaire T2202.

Pour ouvrir le formulaire T2202, inscrivez T2202 dans la boîte de recherche et double-cliquez sur Frais études dans le gestionnaire de formulaires.

Inscrivez les détails appropriés dans le formulaire T2202. Si vous transférez une partie de vos frais de scolarité inutilisés de l’année courante à une autre personne, cochez les cases appropriées et inscrivez les montants transférés dans les champs prévus.

Vous pouvez seulement transférer les frais de scolarité de l’année courante que vous n’aurez pas besoin d’utilisé pour réduire votre impôt à payer à zéro. Le contribuable doit utiliser ces montants avant de les transférer à une autre personne. Comme c’est un crédit non remboursable, il est important de ne pas transférer plus que l'autre personne aura besoin pour réduire son impôt à payer.

Tout montant non utilisé sera transféré pour être utilisé à une année future par l’étudiant. Tout montant transféré à une autre personne mais qui ne sera pas utilisé par cette dernière sera donc gaspillé.

Rapporter l'information

Inscrivez, dans le champ prévu dans l’annexe 11, le montant inutilisé des frais de scolarité fédéral et relatif aux études, indiqué dans votre  avis de cotisation de 2011.

Remarque: Si vous avez des frais provinciaux inutilisés de scolarité et montant relatif aux études, vous devrez également les inscrire sur l'annexe 11 provinciale.

Les résultats de l'annexe 11 se rapportent à la ligne 323 de l'annexe 1.