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Grille de revenus

La grille de revenus enregistre divers types de revenus qui ne peuvent être classés dans une catégorie définie dans la T1 Générale.

Pour avoir la grille de revenus, inscrivez inc dans la boîte de recherche et double cliquez sur Grilles revenus dans le gestionnaire de formulaires.

Ligne 104 - Autres revenus d'emploi

Le montant de la ligne 104 peut provenir de diverses sources:

• Revenu d’emploi rapporté sur un T4A

  Pour ouvrir le formulaire T4A dans la déclaration, inscrivez T4A dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4A dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant à la case 104, en utilisant le menu déroulant.

  

  Remarque: Si il y a des dépenses déductibles pour la subvention de recherche déclarées à la case 104, il faut les inscrire dans le champ prévu pour la case 104 sous la section Explications des codes de notes, qui se trouve au bas du feuillet. Les dépenses vont réduire le montant qui sera transféré à la ligne 104 à travers la grille de revenus.

• Revenu d’emploi rapporté sur un T4PS

  Pour ouvrir le formulaire T4PS dans la déclaration, inscrivez T4PS dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4PS dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant à la case 35.

• Allocation pour la résidence d'un membre du clergé

  Pour ouvrir le formulaire T4 dans la déclaration, inscrivez T4 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4 dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant à la case 30, en utilisant le menu déroulant.

• Redevances provenant d'un ouvrage ou d’une invention

  Pour ouvrir le formulaire T5 dans la déclaration, inscrivez T5 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T5 dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant à la case 17, en utilisant le menu déroulant.

  Remarque: Vous devez également cocher, sous la section Renseignements supplémentaires, la case 17 pour indiquer que les redevances sont pour un ouvrage ou une invention.

• Revenus d'emploi gagnés à l'étranger

  Inscrivez le montant approprié dans le champ prévu, ainsi que les impôts étrangers retenus sur le revenu et le pays d’où le revenu a été gagné.

• Pourboires et gratifications

  Inscrivez le montant dans le champ prévu.

• Remboursements de la TPS/TVH ou de la TVQ reçus de l’année précédente

  Inscrivez le montant dans le champ prévu. Consultez le site Web de  l'ARC pour de plus amples informations, notamment le guide T4044.

  Remarque: Cela ne fait pas référence au crédit pour la TPS/TVH.

• Paiements reçus d'un régime d'assurance-salaire rapporté sur un T4A

  Pour ouvrir le formulaire T4A dans la déclaration, inscrivez T4A dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4A dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant à la case 107, en utilisant le menu déroulant.

• Sommes reçu d’un régime de prestations supplémentaires de chômage (un régime de salaire annuel garanti)

  Inscrivez le montant dans le champ prévu.

• Moins les primes versées

  Inscrivez le montant dans le champ prévu.

  Remarque: Ce montant va réduire le montant transféré à la ligne 104 de la T1 Générale.

Remarque: Il y a un champ libre pour la ligne 104 qui vous permet d’inscrire le détail et le montant pour d’autres revenus qui ne sont pas mentionnés en haut, tels que les revenus occasionnels (par exemple, garde d’enfants, etc.) Pour un revenu régulier d’un emploi autonome, il est préférable de le déclarer à la ligne 135. Consultez le site Web de  l'ARC pour de plus amples informations.

Cotisations à un régime d'assurance-salaire

Inscrivez le montant des contributions de remplacement de la perte de salaire qui ont été inclus dans la boîte 14 de vos feuillets T4 dans le champ prévu.

Ligne 115 – Autres plan d'épargne-retraite individuel

Le montant de la ligne 115 peut provenir de diverses sources:

• Revenu de pension d’un T3

  Pour ouvrir le formulaire T3 dans la déclaration, inscrivez T3 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T3 dans le gestionnaire de formulaires. Inscrivez un montant à la case 31.

• Revenu de pension d’un T5

  Pour ouvrir le formulaire T5 dans la déclaration, inscrivez T5 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T5 dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant à la case 19.

  Remarque: Vous devez également cocher, sous la section Renseignements supplémentaires, la case 19 indiquant que le montant est une rente reçue lors du décès de votre conjoint.

• Revenu de pension d’un T4A

  Pour ouvrir le formulaire T4A dans la déclaration, inscrivez T4A dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4A dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans les cases 16, 24 et/ou 133.

  Remarque: Si vous avez un montant dans la case 24, vous devez également cocher, sous la section Explications des codes de notes, la case 24 indiquant que le montant est une rente reçue lors du décès de votre conjoint.

• Revenu de pension d’un T4RIF

  Pour ouvrir le formulaire T4RIF dans la déclaration, inscrivez T4RIF dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4RIF dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans les cases 16, 18, 20, 22 et/ou 24.

  Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

• Revenu de pension d’un NR4

  Pour ouvrir le formulaire NR4 dans la déclaration, inscrivez NR4 dans la boîte de recherche et double cliquez sur NR4 dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant pour le code 39.

  Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

  Remarque: Le statut de résidence du contribuable doit être déclaré comme non-résident.

• Revenus transférés de votre conjoint selon son T2205

  Pour ouvrir le formulaire T2205 dans la déclaration, inscrivez T2205 dans la boîte de recherche et double cliquez sur REER du conjoint dans le gestionnaire de formulaires. Ouvrez le formulaire T2205 dans les deux déclarations et inscrivez les informations appropriées dans les champs prévus. Le montant de la ligne 19 du T2205 de votre conjoint se rapportera à la ligne 115 de la grille de revenus de votre déclaration,  si vous et votre conjoint étaient âgés de 65 ans ou plus à la fin de l'année. Le montant de la ligne 20 de votre T2205 se rapportera à la ligne 115 de votre grille de revenus si vous aviez 65 ans ou plus à la fin de l'année.

• Prestations de sécurité sociale des É.U

  Inscrivez le montant dans le champ prévu.

  Remarque: Le montant des prestations exonérées déductible à la ligne 256 sera automatiquement calculé.

  Si vous avez été un résident du Canada et vous avez reçu des prestations de sécurité sociale de façon continue depuis avant 1996, cochez la case prévue. Cela permettra d'accroître le montant des prestations déductible à la ligne 256.

• Pension d’un pays étranger

  S'il y a une convention fiscale avec le pays d’où vous recevez votre pension, vous pouvez demander une déduction à la ligne 256, pour la partie de votre pension étrangère qui n'est pas imposable au Canada. Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

  Inscrivez le montant total de la pension étrangère reçue, aussi bien que la partie libre d'impôt déductible à la ligne 256, et les impôts retenus sur le revenu de pension, dans les champs prévus. Le montant total des revenus sera transmis à la ligne 115 de la grille de revenus.

• Revenus d'un plan d’épargne retraite individuel (IRA) des États-Unis

  Si, en 2012, vous avez reçu des paiements d'un compte de  retraite individuel des États-Unis (Individual Retirement Arrangement ou IRA) ou avez transformé ce plan en un « Roth IRA », consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

  Inscrivez  le montant approprié dans le champ prévu.

Remarque: Il y a un espace pour vous permettre d’inscrire une description et le montant pour les autres critères qui ne sont pas couverts ci-dessus déclarés à la ligne 115.  Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

Ligne 128 - Pension alimentaire reçue

Inscrivez le montant total et la partie imposable des pensions alimentaires reçus dans les champs prévus. Certains paiements de soutien reçus peuvent ne pas être imposables en fonction de votre situation. Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

Ligne 130 – Autres revenus

Le montant de la ligne 130 peut provenir de différentes sources:

• Les autres revenus d’un T3

  Pour ouvrir le formulaire T3 dans la déclaration, inscrivez T3 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T3 dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans les cases 22, 26, 35, 46 et/ou 47.

  Remarque: Vous devez également compléter les informations supplémentaires pour les cases 26 et/ou 47.

• Autre revenu d’un NR4

  Ouvrez le formulaire NR4 dans la déclaration et inscrivez un montant pour le code 36

  Remarque: Le statut de résidence du contribuable doit être déclaré comme non-résident.

• Autre revenu d’un T4A

  Pour ouvrir le formulaire T4A dans la déclaration, inscrivez T4A dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4A dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans les cases 18, 24, 28, 40, 42, 133 et/ou 134. Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

  Remarque: Si vous avez un montant dans la case 24 et ce montant n’est pas une rente reçue lors du décès de votre conjoint, vous ne devez pas cocher la case 24 sous la section Explications des codes de notes.

• Autre revenu d’un T4A-RCA

  Pour ouvrir le formulaire T4A-RCA dans la déclaration, inscrivez T4A dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4A(RCA) dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans les cases 14, 16, 18 et/ou 20.

• Autre revenu d’un T4RIF

  Pour ouvrir le formulaire T4RIF dans la déclaration, inscrivez T4RIF dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4RIF dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans les cases 16, 18, 20, 22 et/ou 24.

  Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

• Allocations de retraite admissibles et non admissibles d’un T4

  Pour ouvrir le formulaire T4 dans la déclaration, inscrivez T4 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4 dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans les cases 66 et/ou 67.

• Revenus transférés de votre conjoint selon son T2205

  Pour ouvrir le formulaire T2205 dans la déclaration, inscrivez T2205 dans la boîte de recherche et double cliquez sur REER du conjoint dans le gestionnaire de formulaires. Ouvrez le formulaire T2205 dans les deux déclarations et inscrivez les informations appropriées dans les champs prévus. Le montant de la ligne 19 du T2205 de votre conjoint se rapportera à la ligne 115 de la grille de revenus de votre déclaration,  si vous et votre conjoint étaient âgés de moins de 65 ans à la fin de l'année. Le montant de la ligne 20 de votre T2205 se rapportera à la ligne115 de la grille de revenus si vous aviez moins de 65 ans à la fin de l'année.

• Revenus de source étrangère

  Inscrivez le montant approprié à la ligne 130 dans le champ prévu.

  Consultez le site Web de 'ARC pour plus d'informations.

• Bourses d'études, bourses de perfectionnement et d'entretien, récompenses, etc. (voir feuillet T4A)

  Pour ouvrir le formulaire T4A dans la déclaration, inscrivez T4A dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4A dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant à la case 105.

  Remarque: Vous devez inscrire les détails appropriés dans la section Explications des codes de notes  pour la case 105.

• Autres revenus de placements à être déclarés à la ligne 11 du T936, la PNCP

  Inscrivez le montant approprié dans le champ prévu.

• Récupération des frais d'exploration et d'aménagement (voir ligne 12 du T936)

  Pour ouvrir le formulaire T1229 dans la déclaration, inscrivez T1229 dans la boîte de recherche et double cliquez sur déd. ressources dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez les montants appropriés dans les champs prévus.

  Le solde des frais cumulatifs d’exploration au Canada  à la fin de l'année sera rapporté à la ligne 12 du formulaire T936.

  Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

• Le formulaire AGR-1, case 18, si elle est positive

  Si le montant de la case 18 de votre formulaire AGR-1, Relevé des paiements de soutien agricole, appelé «revenu de placement» est positif, inscrivez le dans le champ prévu.

Remarque: Il y a un espace pour vous permettre de donner une description et le montant pour d’autres critères qui ne sont pas couverts ci-dessus déclarés à la ligne 130.  Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

Les prestations de décès admissibles

Le montant des prestations de décès admissibles peut provenir de diverses sources:

• Les prestations de décès admissibles d’un T3

  Pour ouvrir le formulaire T3 dans la déclaration, inscrivez T3 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T3 dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans les cases 26 et 35.

  Remarque: Le montant de la case 35 est déjà inclus à la case 26.

• Les prestations de décès admissibles d’un T4A

  Pour ouvrir le formulaire T4A dans la déclaration, inscrivez T4A dans la boîte de recherche et double cliquez sur T4A dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans les cases 106.

• Les prestations de décès admissibles d’un NR4

  Ouvrez le formulaire NR4 dans la déclaration et inscrivez un montant pour le code 06.

  Remarque: Le statut de résidence du contribuable doit être déclaré comme non-résident.

• Autres prestations de décès admissibles

  Inscrivez un montant approprié dans le champ prévu.

Vous pourriez avoir droit à une exemption d’impôt  jusqu'à 10.000 $.  Les calculs sont effectués sur ce formulaire et sont rapportés à la ligne 130.  Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

Revenu d'entreprise

Le montant du revenu net d'entreprise peut provenir de différentes sources:

• Le revenu des entreprises étrangères d’un T3

  Pour ouvrir le formulaire T3 dans la déclaration, inscrivez T3 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T3 dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez un montant dans la case 24.

  Remarque: Le montant de la case 33 pour les impôts d’entreprise payés à l'étranger va réduire le montant utilisé dans le calcul du revenu net d'entreprise.

• Le revenu net d’entreprise d’un T2125 ou d’un T1139 moins les pertes d’un abri fiscal

  Pour ouvrir le formulaire T2125 dans la déclaration, inscrivez T2125 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T2125_1 dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez les informations appropriées dans les champs prévus.

  Remarque: Si vous faites le choix d'utiliser une fin d'exercice autre que le 31 décembre, 2012, vous devez remplir le formulaire T1139, Conciliation au 31 décembre 2012 du revenu d'entreprise aux fins de l’impôt.  Le revenu se rapportera dans les calculs pour la ligne 135.

  Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

• Revenu net d’entreprise d’une société de personnes active, T5013

  Pour ouvrir le formulaire T5013 dans la déclaration, inscrivez T5013 dans la boîte de recherche et double cliquez sur T5013 Société de dans le gestionnaire de formulaires.  Inscrivez les montants dans les cases 20, 21, 23, 26, 35, 37, 39, 41, 43 et/ou 9974 (page 3).

  Remarque: Ces montants seront réduits par «Autres montants déductibles de votre part du revenu net (perte nette)» de la société des personnes et «Calcul de l'utilisation de la résidence aux fins de l’entreprise ».

  Remarque: Le montant de la case 82 pour les impôts étrangers sur les entreprises va réduire le montant utilisé dans le calcul du revenu net d'entreprise.

  Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.

Remarque: Il y a un espace pour vous permettre de donner une description et le montant d’autres critères qui ne sont pas couverts ci-dessus.  Si vous êtes tenu de déclarer des revenus à la ligne 135, ce serai peut-être mieux de remplir un T2125 au lieu d'utiliser l'espace en blanc prévu, même si vous n'avez pas déclaré officiellement une entreprise. Consultez le site Web de l'ARC pour plus d'informations.